Dispositions diverses

Règles de bienséance

Conformément à la Loi, il est interdit de fumer dans locaux du Groupe ISCAE.
Les pauses sont fixées par les enseignants.
Le représentant des étudiants ou son suppléant veille à la fermeture de la salle à l’heure des pauses.
Les téléphones mobiles doivent être obligatoirement éteints pendant les cours.

Représentant de promotion

Au début du cursus, les étudiants désigneront un représentant permanent et un représentant suppléant chargés des relations avec le responsable pédagogique et la direction des Mastères Spécialisés.

Ordinateurs portables

Il est recommandé aux étudiants de disposer de leurs propres ordinateurs portables.

Sanctions disciplinaires

Au cours des examens, l’utilisation de tout moyen non autorisé ou toute fraude est passible de sanction. Il en est de même pour tout plagiat dans la thèse.

Au cours des examens, lorsqu’un étudiant est impliqué, le surveillant doit rédiger, séance tenante, un rapport qui doit être adressé à la direction de l’établissement. Il doit procéder à l’exclusion du contrevenant de la salle. La même mesure peut être prise contre les complices de l’auteur de la fraude ou de la tentative de fraude.

Toute fraude ou plagiat entraîne une note de 0 pour la matière. Il peut être aussi fait application des peines académiques pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Ces peines sont prononcées par le conseil de discipline de l’établissement. L’auteur est averti aussitôt que la fraude ou le plagiat est découvert.

La décision motivée de la sanction est notifiée sans délai à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception.

Toute copie apparaissant suspecte en cours de correction est signalée par le correcteur au responsable de l’établissement. En cas de fraude reconnue, son auteur doit subir les mêmes sanctions que dans le cas de flagrant délit.

La non observation du règlement ou tout fait de nature à porter atteinte à l’ordre et au bon fonctionnement de l’établissement et de la formation rendent les étudiants concernés passibles d’un avertissement, d’un blâme, d’une exclusion temporaire ou d’une exclusion définitive.

Ces sanctions sont décidées par le conseil de discipline.

Phone: + 212 5 22 33 54 91
Fax: + 212 5 22 33 54 96
Groupe ISCAE, Km 9,5– Route de Nouasseur
B.P. 8114 – Oasis – Casablanca – Maroc